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La sous-série varie, cela peut être 4E… 14 : le N° de l'étude notariale : il y a généralement quelques index des notaires avec leur N° et le lieu de leur étude. La commission Culture sur le chantier. Archives publiques, les archives des notaires sont versées et consultables après un délai de 75 ans. typ. Les données consultables sont : - Les registres paroissiaux et d'état-civil des communes de l'Isère du XVIème siècle jusqu'en 1892, soit 4,5 millions de pages. Les archives départementales de l'Isère sont un service du département de l'Isère.Situées 2 rue Auguste-Prudhomme à Grenoble dans le quartier Mutualité-préfecture, elles conservent des documents remontant pour le plus ancien à 1011 concernant une vente de terre à l'archevêché de Vienne jusqu'aux documents publics du début du XXI e siècle. typ. typ. Que verser, comment verser ? See also: List of departmental archives in France [] and Guide des archives départementales [] Archives départementales de l'Ain 10/05/2019 - 11:19. 10/23/2019 - 14:33. typ. typ. Inventaire sommaire des archives départementales de l'Isère antérieures à 1790 : Archives civiles, tome 4 :série t B 3894- B 4660 Collection des inventaires-sommaires des Archives départementales antérieures à 1790 Volume 2 of Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère: archives civiles, Archives départementales de l'Isère: Author: Archives départementales de l'Isère: Publisher: Impr. Collection des inventaires-sommaires des Archives départementales antérieures à 1790 Volume 2 de Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère: archives civiles, Archives départementales de l'Isère: Auteur: Archives départementales de l'Isère: Éditeur: Impr. Le circuit des archives notariales. Titre: Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790: Isère, Volume 2 Collection des inventaires-sommaires des archives départementales antérieures à 1790 3E Notaires Imprimer cette page Enregistrer la page au format PDF Partager cette page par e-mail Partager cette page Facebook; Twitter; Linkedin; 3E Notaires Retrouvez sur cette page les inventaires des minutes notariales conservées aux Archives départementales par lieu et chronologie. Collection des inventaires-sommaires des Archives départementales antérieures à 1790 Volume 3 de Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère: archives civiles, Archives départementales de l'Isère: Auteur: Archives départementales de l'Isère: Éditeur: Impr. Ce changement de technologie nous a imposé une refonte de notre site internet sur laquelle nous travaillons depuis plusieurs mois et qui … Verser aux Archives départementales. Considérés comme des archives publiques, ces documents sont versés aux Archives départementales au bout d’un certain délai et sont ainsi accessibles au public. Vous pouvez consulter vos actes en salle de lecture des Archives départementales, aux heures d'ouverture habituelles. Archives du Féminisme; Archives nationales (France) Centre des Archives diplomatiques; Defence Historical Service; Departements of France. Les archives de l'Isère proposent un site sobre et complet. Les répertoires et les tables sont peu nombreux avant le XIXe siècle. et lithographique de F. Allier, 1899 Quelques échantillons de dossiers clients ont été conservés. Archives départementales de la Seine-Maritime : consultation en ligne, informations pratiques et agenda. et lithographique de F. Allier, 1884 110 : le N° de la liasse ou de l'article; Archives de notaires et généalogie. Au 1er janvier 2021, Flash Player, utilisé jusqu’à présent sur notre site pour visionner les « archives en ligne » devient obsolète. Certains minutiers sont lacunaires, du fait de destructions survenues à différentes époques. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Rodez, Archives départementales de l'Aveyron, 1981, p. 10-11. Archives in France. Les archives des notaires de moins de 75 ans ne sont pas conservées par les Archives départementales : toute demande portant sur un acte plus récent doit être adressée à l’étude notariale correspondante. Le notaire doit effectuer cette démarche auprès des archives départementales du lieu de son étude. Créées sous la Révolution française, les Archives départementales sont aujourd'hui placées sous l'autorité du Conseil départemental. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs. Et son nom lui fut donné… La future façade se dévoile peu à peu. Les minutes des notaires font le bonheur des historiens et des généalogistes. Notaire, officier ministériel; Particulier, entreprise, association . Notaire, officier ministériel. Les archives des notaires, de l’enregistrement, des insinuations permettent de retrouver des contrats de mariage, des testaments, des achats, ventes, partages, divers actes effectués au quotidien par nos ancêtres. Novembre 2020 : le nouveau bâtiment des Archives départementales de l'Isère est livré à Saint-Martin d'Hères. Contenu : Les Archives départementales de Seine-et-Marne conservent 90% des minutiers des études notariales du département. Aménager un local d'archivage. Chambres départementales Trouver une chambre départementale et interdépartementale de notaires en sélectionnant un département : Investies par la loi d'un travail disciplinaire, elles sanctionnent les manquements aux règles professionnelles ou à la déontologie. dép. Archives départementales de l'Isère; Actualités . Lettre d'information des Archives départementales de l'Isère. Les élus de la commission Culture se sont réunis dans la base de vie du chantier. La salle de consultation se situe au siège des archives départementales de l’Isère : 2 rue Auguste Prudhomme 38000 Grenoble Toute demande est à adresser : - par courrier à Archives départementales de l'Isère, 2 rue Auguste Prudhomme 38000 Grenoble - par courriel à sce.arc@cg38.fr - ou par téléphone au 04 76 54 37 81. Espace personnel. Notaires, huissiers, avoués, avocats ... Archives départementales de l'Isère. Tables des notaires ayant instrumenté sur le territoire de l’actuel département de Meurthe-et-Moselle, et dont les minutes et répertoires ont été versés aux archives départementales : Table des minutes et répertoires conservés, par ordre alphabétique des notaires (mise à jour juillet 2020) Conseils et normes pour le choix d'un local et d'un mobilier adaptés . En mars 1693, le contrôle des actes de notaires est instauré par un édit. 10/29/2019 - 09:58. Les sept niveaux du bâtiment sont sortis de terre. Title: Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790: Isère, Volume 2 Collection des inventaires-sommaires des archives départementales antérieures à 1790 Messieurs Antoine et Wil-frid deVirieu, au nom de la famille, ont très naturel-lement continué ces excellentes relations, ce qui fut fondamental pour achever le travail entrepris. Attention : en vertu des délais de communication fixés par le code du patrimoine, les minutes et répertoires des notaires de moins de 75 ans ne sont pas librement communicables. Les minutes notariales ont le caractère d'archives publiques, au sens du code du patrimoine, et doivent être versées, à ce titre, aux archives départementales ou aux Archives nationales. 326: Arch. Collection des inventaires-sommaires des Archives départementales antérieures à 1790 Volume 3 of Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère: archives civiles, Archives départementales de l'Isère: Author: Archives départementales de l'Isère: Publisher: Impr. La cotation aux archives départementales: un exemple 3E 14/110 : 3E : c'est la sous série (série E) consacrée aux fonds notariaux. 01/27/2020 - 11:37. qui lui succéda à la tête des Archives départementales de l’Isère en janvier 2004. Marguerite-Julie-Josèphe d'ALLARD-RIOSET, Grenoble 7 novembre 1733, (Saint-Hughes), 5 novembre 1763 Louise d'ARCES-DOMENE, Domène, 18 octobre 1688, 13 février 1699, 24 octobre 1708 Thérèse-Alexandrine d'ARCES-DOMENE, Grenoble, 18 octobre 1765 (Saint-Hughes), 30 septembre 1773, 13 août 1785 Marie-Charlotte B 7 sur 7 ! Archives départementales de l'Isère 10 déc 2020 / Actualités Afin de permettre aux archives départementales de se projeter dans l’avenir et pouvoir ouvrir ses rayonnages à toujours plus de documents, le Département s’est engagé dans une opération de construction d’un nouveau bâtiment des Archives départementales à Saint-Martin-d’Hères, près du campus. A noter que vos minutes et répertoires de plus de 75 ans versés aux Archives départementales peuvent être communiqués à tout citoyen qui en fera la demande, conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine, 4° d. Commune, structure intercommunale Particulier, entreprise, association. Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. ... Il est également possible d’obtenir une copie d’acte par courrier ou courriel auprès des Archives départementales en stipulant le nom du notaire, le nom des parties et la date de l'acte. Inventaire sommaire des Archives départementales : Isère : série L : documents de la période révolutionnaire by Archives départementales de l'Isère ( Book ); Répertoire numérique détaillé de la sous-série 117 J : fonds Félix Germain et Société dauphinoise de secours en montagne (1910-1975) by Archives départementales de l'Isère ( Book ) Depuis une loi du 3 janvier 1979, les minutes sont assimilées à des archives publiques et leur versement aux archives départementales est devenu obligatoire, 75 ans après leur signature. Collection des inventaires-sommaires des Archives départementales antérieures à 1790 Volume 1 of Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère: archives civiles, Archives départementales de l'Isère: Author: Archives départementales de l'Isère: Publisher: Impr. Meuse-archive.com dépend de l'association Arbre qui met en ligne gratuitement les dépouillements généalogiques de la Meuse.

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